Vous avez percuté un animal sauvage (sanglier, cerf, biche…) avec votre véhicule sur une route de France ? Comment fonctionne l’assurance auto dans cette situation ? Quelle est l’indemnisation pour les dégâts matériels du véhicule et les dommages corporels (du conducteur ou des passagers) ? Détails.
Contenus
Que faire en cas de collision avec un animal sauvage ?
Les collisions entre les véhicules et les animaux sauvages ne sont pas aussi rares que ce que l’on imagine. En France, chaque année, on compte plusieurs milliers d’accidents de cet ordre, jusqu’à une centaine par jour. Que faire dans cette situation ?
Si vous venez de percuter un animal sauvage, vous devez prévenir les autorités compétentes (commissariat de police ou gendarmerie) qui viendront effectuer les constatations nécessaires et s’occuperont de la dépouille de l’animal, si nécessaire. S’il y a des dommages corporels, les forces de l’ordre rédigent un procès-verbal. En plus, vous devez déclarer le sinistre à votre assurance auto sous 5 jours ouvrés. La plupart du temps, un expert est envoyé afin d’examiner les dommages causés au véhicule. Il faudra conserver le plus de preuves possibles (photos de la voiture, traces laissées par l’animal, panneaux de signalisation, témoignages, etc.) et de ne pas nettoyer votre voiture avant le passage de l’expert.
Quelle indemnisation par l’assurance en cas de collision avec un animal sauvage ?
L’indemnisation des dommages du véhicule
Si votre véhicule a des dommages matériels à la suite de la collision avec un sanglier ou un autre animal sauvage, l’indemnisation dépend de votre situation, c’est pourquoi un
devis en ligne d’assurance auto est toujours d’une grand aide pour faire les bons choix :
- vous êtes assuré “tous risques” : les dommages matériels de la voiture sont pris en charge par votre assurance, mais une franchise est retenue (si elle est prévue dans le contrat) ;
- vous êtes assuré “au tiers” : les dommages matériels du véhicule ne seront pas pris en charge par votre assurance auto.
La collision avec un animal sauvage a eu lieu dans une zone où aucun panneau ne prévient du passage d’animaux ? Il est possible de porter plainte contre le gestionnaire de la route ou contre la société d’exploitation de l’autoroute. Des chasseurs poursuivaient un animal ? Dans ce cas, leur responsabilité peut être engagée, s’il y a négligence de leur part.
Enfin, la collision a eu lieu avec un animal domestique sans surveillance de son maître ? Le responsable est le propriétaire de l’animal. Vous pouvez être indemnisé que vous soyez assuré au tiers ou tous risques. En revanche, si vous avez percuté un animal tenu en laisse, vous serez considéré comme responsable.
L’indemnisation du conducteur blessé
L’indemnisation des dommages corporels du conducteur dépend de la gravité de l’accident et des garanties du contrat d’assurance souscrit :
- vous avez souscrit une garantie conducteur : l’assurance prend en charge les frais des dommages corporels et si l’indemnisation n’est pas totale, la FGAO (Fonds de garantie des assurances obligatoires de dommages) prend en charge le complément sur dépôt de dossier sous 3 ans ;
- vous n’avez pas souscrit de garantie conducteur : vous pouvez être indemnisé par la FGAO sur dépôt de dossier sous 3 ans (la FGAO intervient lorsqu’il y a des collisions avec des conducteurs non identifiés, des animaux sauvages ou des conducteurs non assurés) ;
- le conducteur est décédé : l’ayant droit peut demander une indemnisation à la FGAO, en envoyant un dossier dans les 3 ans après l’accident.
L’indemnisation du ou des passagers blessés
S’il y a eu des passagers blessés lors de l’accident avec un sanglier, un cerf ou tout autre animal sauvage, votre assurance prend en charge leurs dommages corporels. Assuré au tiers ou “tous risques”, dans les deux cas, l’assurance obligatoire prend en charge les dommages corporels causés à autrui avec la garantie responsabilité civile (toujours incluse dans un contrat d’assurance auto). Vous devez signaler la présence et les dommages des passagers au moment de votre déclaration d’accident à votre assurance auto.
Si le passager possède une assurance individuelle accident, il ne doit pas oublier de déclarer l’accident, sous 5 jours ouvrés, à son assureur, pour bénéficier d’une indemnisation complémentaire.
Quelle franchise pour une collision avec un animal sauvage ?
Si vous n’êtes pas couvert, ou seulement couvert au tiers, votre assurance ne retient pas de franchise en cas de collision avec un animal sauvage, car vous n’êtes pas indemnisé. Tous les dommages matériels sont donc à votre charge.
Vous êtes assuré “tous risques” ? Dans ce cas, votre assurance applique une franchise si elle est prévue dans le contrat, suite à une collision avec un chevreuil, un sanglier ou autre animal sauvage. Dans ce cas, vous devez prendre en charge une partie des frais des dégâts matériels. S’il n’y a pas de franchise prévue dans votre contrat, vous n’avez rien à prendre en charge financièrement parlant.
Quid du malus en cas de collision avec un animal sauvage ? Dans cette situation, aucun malus n’est appliqué à votre contrat, à condition que la collision soit une situation de force majeure. Cela signifie que la collision est irrésistible, imprévisible et extérieure. Ceci est valable également, si un cheval s’échappe de son enclos ou si un chien non surveillé provoque un accident, par exemple.
Des panneaux signalent la présence d’animaux sauvages dans les environs ? Votre assureur peut considérer qu’il ne s’agit pas d’une situation de force majeure et appliquer un malus sur votre assurance.
En cas de collision avec un animal sauvage, vous devez contacter votre assurance auto et déclarer l’accident sous 5 jours ouvrés. Différentes indemnisations sont possibles selon votre couverture et les conditions de l’accident. Le plus important, c’est que vous (et les passagers) êtes sain et sauf !
