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Ferrari perd la guerre des modèles avec Brumm

Ferrari perde la guerra dei modellini con Brumm

Aucune violation des droits d’auteur ou des droits de propriété industrielle. Le jugement 32408 de la Cour de cassation a rejeté le recours de Ferrari Spa contre Brumm, une société anglaise spécialisée dans la production de modèles qui avait été accusée par le constructeur automobile de Maranello de porter atteinte à l’image de la marque en utilisant le Cavallino sur ses créations. Au lieu de cela, les juges ont donné raison à la société britannique, ne trouvant même pas un acte de concurrence déloyale. La marque italienne a même été condamnée à payer une compensation pour les dommages causés par la diatribe juridique en termes de commandes annulées et de marchandises retournées.

La Cour d’appel de Bologne, notamment, avait estimé que « les reproductions fidèles de voitures Ferrari réalisées par Brumm n’ont causé aucun préjudice, pas même potentiel, aux fonctions des marques Ferrari, la preuve contraire étant apparue au procès ». Ce qui a fait pencher l’aiguille de la justice en faveur de l’entreprise anglaise est un détail non négligeable : certaines des reproductions fidèles des modèles du Cheval Cabré sont même exposées dans la galerie Ferrari de Maranello, ainsi que plusieurs critiques des créations de Brumm dans les magazines Ferrari World. L’utilisation du logo du constructeur automobile italien par Brumm n’aurait donc en aucun cas porté atteinte à la marque Modena. Le jugement clarifie également la présence du cheval cabré sur l’emballage des modèles réduits, justifiant sa présence « car il est apposé à côté de la marque Brumm ».

La tentative de Ferrari de saisir la Cour de justice, qui avait déjà statué sur une affaire similaire entre Opel et Autec, n’a pas abouti. A cette occasion, l’arrêt avait retenu que « l’apposition d’un signe, identique à une marque enregistrée notamment pour des véhicules automobiles, sur des modèles de véhicules portant la marque en question, afin de reproduire fidèlement ces véhicules, n’a pas pour objet de fournir une indication relative à une caractéristique de ces modèles de véhicules, mais constitue simplement un élément de la reproduction fidèle des véhicules originaux. »